... Homologation des documents d'urbanisme (2015-2016) :
- Publication au B.O. n°6438 du 27/01/2016 du décret n° 2.16.025 du 11/02/2016 portant homologation du plan d'aménagement du centre Sidi Abdellah et son réglement;
- Publication au B.O. n°6409 du 02/11/2015 du décret n° 2.15.591 du 16/10/2015 portant homologation du Schéma directeur de la ville de TAZA et sa zone périphérique;
- Publication au B.O. n°6407 du 26/10/2015 du décret n° 2.15.713 du 16/10/2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre Outabouebane et son réglement;
- Publication au B.O. n°6405 du 19/10/2015 de l'arrêté du Wali de la région de Taza-Al Hoceima-Taounate n° 3018.15 du 28 Aout 2015 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Guercif, portant homologation du plan de développement du centre de RAS LAKSSAR;
- Publication au B.O. n°6397 du21/09/2015 du décret n° 2.15.664 du 11/09/2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre MSILA et son réglement;
- Publication au B.O. n°6397 du 21/09/2015 du décret n° 2.15.685 du 11/09/2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre BNI FRASSEN et son réglement;
- Publication au B.O. n°6397 du 21/09/2015 du décret n° 2.15.666 du 11/09/2015 portant homologation du plan d'aménagement du la ville de GUERCIF et son réglement;
- Publication au B.O. n°6387 du 17/08/2015 de l'arrêté du Wali de la région de Taza-Al Hoceima-Taounate n° 580.15 du 16 Février 2015 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Guercif, portant homologation du plan de développement du centre de Bourached;
- Publication au B.O. n°6387 du 17/08/2015 de l'arrêté du Wali de la région de Taza-Al Hoceima-Taounate n° 1638.15 du 08 Mai 2015 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Guercif, portant homologation du plan de développement du centre de Ouled Bourima;
- Publication au B.O. n°6387 du 11/06/2015 de l'arrêté du Wali de la région de Taza-Al Hoceima-Taounate n° 1639.15 du 08 Mai 2015 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Guercif, portant homologation du plan de développement du centre de Mezguitam;
- Publication au B.O. n°6384 du 06/08/2015 du décret n° 2.15.370 du 20/07/2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre BOUKALLAL de la commune rurale de MEKNASSA CHARQUIA et son réglement;
- Publication au B.O. n°6371 du 22/06/2015 du décret n° 2.15.369 du 22/06/2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de TIMEZGANA et son réglement;
- Publication au B.O. n°6368 du 11/06/2015 de l'arrêté du Wali de la région de Taza-Al Hoceima-Taounate n° 1021.15 du 18 Mars 2015 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Taza, portant homologation du plan de développement du centre de BRARHA;
- Publication au B.O. n°6368 du 11/06/2015 de l'arrêté du Wali de la région de Taza-Al Hoceima-Taounate n° 1022.15 du 11 Mars 2015 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Taounate, portant homologation du plan de développement du centre de OULJA.
- Publication au B.O. n°6368 du 11/06/2015 de l'arrêté du Wali de la région de Taza-Al Hoceima-Taounate n° 1023.15 du 11 Mars 2015 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Taounate, portant homologation du plan de développement du centre de MSSASSA.
- Publication au B.O. n°6362 du 21/05/2015 du décret n° 2.15.296 du 04 Mai 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Sidi Mhamed Belahcen et son réglement;
- Publication au B.O. n°6362 du 21/05/2015 du décret n° 2.15.295 du 04 Mai 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune urbaine deThar Souk et son réglement;
- Publication au B.O. n°6362 du 21/05/2015 du décret n° 2.15.271 du 04 Mai 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Bouarouss et son réglement;
- Publication au B.O. n°6362 du 21/05/2015 du décret n° 2.15.270 du 27Avril 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Zrizer et son réglement;
- Publication au B.O. n°6333 du 09/02/2015 du décret n° 2.15.5 du 20 Janvier 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Zrarda et son réglement
- Publication au B.O. n°6333 du 09/02/2015 du décret n° 2.15.4 du 20 Janvier 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Bouchfaa et son réglement;
- Publication au B.O. n°6326 du 15/01/2015 du décret n° 2.14.785 du 30 Décembre 2014 portant homologation du plan d'aménagement de la commune urbaine de Karia Ba Mohamed et son réglement;
- Publication au B.O. n°6326 du 15/01/2015 du décret n° 2.14.786 du 30 Décembre 2014 portant homologation du plan d'aménagement du centre de Ouled Tahar (commune rurale de Mezraoua) et son réglement;
- Publication au B.O. n°6326 du 15/01/2015 du décret n° 2.14.787 du 30 Décembre 2014 portant homologation du plan d'aménagement du centre Mkansa (commune rurale de Mkansa) et son réglement;
