... Homologation des documents d'urbanisme (2017-2018) :

  • Publication au B.O. n°6712 du 27/09/2018 du décret n° 2.18.673 du 14/09/2018  portant homologation du plan d'aménagement de la commune de TISSA et son réglement ;
  • Publication au B.O. n°6703 du 27/08/2018 du décret n° 2.18.619 du 13/08/2018  portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune OULAD ZBAIR et son réglement ;
  • Publication au B.O. n°6687 du 02/07/2018 du décret n° 2.18.433 du 19/06/2018  portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune OULAD AYAD et son réglement ;
  • Publication au B.O. n°6677 du 28/05/2018 de l'arrêté du Wali de la région de Fes-Mekness n° 913.18 du 07 Mars 2018 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Taounate, portant homologation du plan de développement du centre de JBABRA ;
  • Publication au B.O. n°6677 du 28/05/2018 de l'arrêté du Wali de la région de Fes-Mekness n° 912.18 du 07 Mars 2018 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Taounate, portant homologation du plan de développement du centre de SIDI LHAJ MHAMMED ;
  • Publication au B.O. n°6677 du 28/05/2018 de l'arrêté du Wali de la région de Fes-Mekness n° 911.18 du 07 Mars 2018 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Taza, portant homologation du plan de développement du centre de SIDI ALI BOURAKBA ;
  • Publication au B.O. n°6673 du 14/05/2018 du décret n° 2.18.262 du 26/04/2018  portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune GZENAYA AL JANOUBIA et son réglement  ;
  • Publication au B.O. n°6673 du 14/05/2018 du décret n° 2.18.261 du 26/04/2018  portant homologation du plan d'aménagement du centre MELLAL et son réglement  ;
  • Publication au B.O. n°6672 du 10/05/2018 du décret n° 2.18.258 du 26/04/2018  portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune BOUCHABEL et son réglement  ;
  • Publication au B.O. n°6664 du 12/04/2018 du décret n° 2.17.755 du 27/03/2018  portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune BNI OUNJEL TAFRAOUT et son réglement  ;
  • Publication au B.O. n°6663 du 09/04/2018 du décret n° 2.18.37 du 15/03/2018  portant homologation du plan d'aménagement du centre MAKNASSA AL GHARBIA et son réglement ;
  • Publication au B.O. n°6663du 09/04/2018 du décret n° 2.18.154 du 15/03/2018  portant homologation du plan d'aménagement du centre BNI SNOUSS et son réglement ;
  • Publication au B.O. n°6644 du 01/02/2018 de l'arrêté du Wali de la région de l'orientale  Gouverneur de Oujda-Angad n° 1599.17 du 18 Décembre 2017 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Guercif, portant homologation du plan de développement du centre de TAMJILT ;
  • Publication au B.O. n°6626 du 30/11/2017 de l'arrêté du Wali de la région de Fes n° 284.17 du 18 Septembre 2017 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Taza, portant homologation du plan de développement du centre de BAB MROUJ ;
  • Publication au B.O. n°6626 du 30/11/2017 de l'arrêté du Wali de la région de Fes n° 285.17 du 18 Septembre 2017 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Taza, portant homologation du plan de développement du centre de RBAA EL FOUKI ;
  • Publication au B.O. n°6626 du 30/11/2017 de l'arrêté du Wali de la région de Fes n° 286.17 du 18 Septembre 2017 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Taza, portant homologation du plan de développement du centre de TAZARINE ;
  • Publication au B.O. n°6620 du 09/11/2017 du décret n° 2.17.645 du 23/10/2017  portant homologation du plan d'aménagement du centre JBARNA et son réglement ;
  • Publication au B.O. n°6589 du 24/07/2017 du décret n° 2.17.338 du 06/07/2017  portant homologation du plan d'aménagement du centre BOUHLOU et son réglement ;
  • Publication au B.O. n°6589 du 24/07/2017 du décret n° 2.17.339 du 06/07/2017  portant homologation du plan d'aménagement du centre KAOUANE et son réglement ;
  • Publication au B.O. n°6580 du 22/06/2017 du décret n° 2.17.174 du 09/06/2017  portant homologation du plan d'aménagement de la ville de TAOUNATE et son réglement ;
  • Publication au B.O. n°6553 du 20/03/2017 du décret n° 2.16.1026 du 08/02/2017  portant homologation du plan d'aménagement de la commune de BOUADEL et son réglement ;
  • Publication au B.O. n°6549 du 06/03/2017 du décret n° 2.17.2 du 31/01/2017  portant homologation du plan d'aménagement de la commune de OUDKA et son réglement ;
  • Publication au B.O. n°6544 du 16/02/2017 du décret n° 2.16.1025 du 20/01/2017  portant homologation du plan d'aménagement de la commune de  GHAFSAI et son réglement ;
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